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Bonjour à tous,

Aujourd’hui, une réflexion sur le retour des privacy coins — et ce que cela implique concrètement sur le plan juridique et fiscal en Belgique.

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Le retour des privacy coins

Les preuves à zéro connaissance (ZKP) transforment la manière de sécuriser les transactions. Le lancement du portefeuille Zashi a récemment démocratisé l’accès aux transactions confidentielles pour le grand public, remettant les privacy coins — et Zcash en particulier — sous les projecteurs.

Mais que signifie ce retour dans un contexte réglementaire européen de plus en plus structuré ?

Cadre juridique en Belgique

Les privacy coins ne sont pas interdits en Belgique ou dans l’UE. Cela dit, les intermédiaires réglementés sont tenus d’appliquer des mesures renforcées de lutte contre le blanchiment d’argent lorsqu’ils sont confrontés à des transactions non traçables.

La réglementation MiCA impose une traçabilité minimale sans interdire explicitement la vie privée. Les utilisateurs qui transitent par des bourses régulées rencontreront donc des vérifications additionnelles. Les solutions décentralisées demeurent, pour l’instant, moins soumises à ces contrôles.

Ce que la confidentialité ne change pas

La confidentialité technologique n’efface pas l’obligation d’être capable de documenter les plus-values. Quel que soit le réseau utilisé, les obligations déclaratives restent entières.

Prenons l’exemple de Léa, investisseuse belge qui achète du ZEC via un DEX et le revend trois ans plus tard. Elle demeure tenue de conserver les preuves d’acquisition et de calculer correctement la plus-value imposable — même si la transaction est techniquement opaque pour un tiers.

Conclusion

La vie privée sur blockchain est une réalité technologique de plus en plus accessible. Mais elle ne constitue pas un bouclier fiscal. La confidentialité d’une transaction et son traitement fiscal sont deux questions distinctes — et il vaut mieux ne pas les confondre.

Pour aller plus loin : cryptomonnaie.be — Le blog de la cryptomonnaie en Belgique | Newsletter CryptoBelgique — Restez informé des actualités et nouveautés

Florian ERNOTTE Avocat 👉more infos about what i do